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Marques déposées par l'association loi 1901 Les Voiles d'Antibes
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20 LES VOILES D'ANTIBES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

20 LES VOILES D'ANTIBES
Les Voiles d'Antibes, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4151428
Date de dépôt :
26/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/01/2025
20 LES VOILES D\'ANTIBES de Les Voiles d\'Antibes

Présentation de la marque 20 LES VOILES D'ANTIBES

Déposée le 26 janvier 2015 par l'association loi 1901 Les Voiles d'Antibes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 20 LES VOILES D'ANTIBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Les Voiles d'Antibes domicilié(e) 17 Rue Andreossy - 06600 - ANTIBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 091 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Voiles d'Antibes, M. Joannon Yann JF domicilié(e) 17 Rue Andreossy - 06600 - ANTIBES - France.

La marque 20 LES VOILES D'ANTIBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 20 LES VOILES D'ANTIBES arrivera à expiration en date du 26 janvier 2025.

Les Voiles d'Antibes a également déposé les autres marques suivantes : LES VOILES ANTIBES


Les Voiles d'Antibes, Association Loi 1901 - 17 Rue Andreossy - 06600 - ANTIBES - France - SIREN 410091722


Les Voiles d'Antibes, M. Joannon Yann JF - 17 Rue Andreossy - 06600 - ANTIBES - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682630 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682629 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Inscription le 29 décembre 2017 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°714230 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-29

Inscription le 29 décembre 2017 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°714231 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-29

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.